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- Directeur de la publication : Eric Chreiki.
- Hébergement : AMEN SAS, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris. - France, numéro: 0892.55.66.77.
Contenu du Site
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Licence d'utilisation du Site.

Du seul fait de sa connexion au Site victoya.eu, l'utilisateur reconnaît accepter de la société Victoya une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
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- - Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société Victoya. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : voir "Autorisation de reproduction de contenu".

4. Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) sous le numéro 1412577. Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à " This e-mail address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it " ou par courrier adressé à notre siège social en précisant "Service Gestion des données personnelles ".

5 Marques

Les marques de la société Victoya figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la société Victoya est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande à l'adresse : contact (@) victoya.eu

6 Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Victoya.Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le Site victoya.eu en tapant la commande HTML suivante : victoya.eu
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  1. De nous avertir par mail ( This e-mail address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it ) ou courrier.
  2. D'insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre courrier.
  3. D'afficher notre site dans une nouvelle fenêtre, le Site victoya.eu ne pouvant être intégré dans la navigation des sites partenaires.

7. Reproduction de contenu

sur support électronique

Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM...) paru sur le Site victoya.eu, adressez votre demande par e-mail ou courrier :

victoya.eu/ Victoya

Espace Lumière 8

57 boulevard de la République

78400 CHATOU France

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- sur support papier
  - Pour toute autre demande de reproduction sur support papier : http://www.victoya.eu/fr/nous-contacter-mainmenu-3/12-contacts/1-webmaster